AWS-Achat - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

DÉPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE
Mme Eliane BARREILLE - Présidente du Conseil départemental
13 rue du docteur Romieu
CS70216
04995 DIGNE-LES-BAINS - Cedex 9
Tél : 04 92 30 04 00
SIRET 22040001400019

AVIS RECTIFICATIF DU 01/03/24

Remise des offres

Au lieu de :
05/03/24 à 12h00 au plus tard.
Lire :
12/03/24 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
05/03/24 à 14h00 au plus tard.
Lire :
12/03/24 à 14h00 au plus tard.

AVIS RECTIFICATIF DU 16/02/24

Remise des offres

Au lieu de :
22/02/24 à 12h00 au plus tard.
Lire :
12/03/24 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
05/03/24 à 14h00 au plus tard.
Lire :
05/03/24 à 14h00 au plus tard.

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Accord cadre pour la réalisation de travaux de rénovation et d'urgence sur les bâtiments départementaux - 2024-2028.

Référence

23SGB011

Type de marché

Travaux

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRL01

Lieu principal d'exécution

DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE
04000 DIGNE LES BAINS

Description

Le présent accord cadre à bons de commande porte sur la réalisation de travaux d'entretien courant, de maintenance et de réparations d'un montant inférieur à 40 000 € HT par intervention et bon de commande pour l'ensemble des bâtiments du Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence.
Les prestations sont scindées en 32 lots dont 16 corps d'état répartis chacun sur 2 secteurs géographiques selon les maisons techniques départementales.
Le Département se réserve la possibilité de lancer d'autres procédures notamment pour des marchés de travaux plus importants ou dans le cadre d'opérations nécessitant une coordination plus étendue entre les différents corps d'état.
Le Département indique aux candidats qu'au regard de l'article R2142-19 du Code de la commande publique et de l'article 2.2 du règlement de la consultation, ils ont la possibilité de se grouper à plusieurs entreprises pour répondre à un lot, par exemple afin de couvrir le secteur géographique concerné, et que la sous-traitance est autorisée.

Code CPV principal

45453000 - Travaux de remise en état et de remise à neuf

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 5 538 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Plomberie - Sanitaires / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Description : Plomberie - Sanitaires Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	120 000	45332000
N° 02	Chauffage - Climatisation / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Description : Chauffage - Climatisation Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	140 000	45331000
N° 03	Maçonnerie - Façade / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Description : Maçonnerie - Façade Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	120 000	45262522
N° 04	VRD - Mise en sécurité / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Description : VRD - Mise en sécurité Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	170 000	45112500
N° 05	Peinture - Plâtrerie - Cloisons - Faux-plafond - Sols souples / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Description : Peinture - Plâtrerie - Cloisons - Faux-plafond - Sols souples Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	140 000	45442100
N° 06	Carrelage - Faïence / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Description : Carrelage - Faïence Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	80 000	45432100
N° 07	Equipements et matériels de cuisine / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Description : Equipements et matériels de cuisine Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	180 000	45212500
N° 08	Menuiserie PVC-ALU-BOIS - Stores - Vitrages / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Description : Menuiserie PVC-ALU-BOIS - Stores - Vitrages Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	240 000	45421000
N° 09	Serrurerie - Métallerie / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Description : Serrurerie - Métallerie Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	165 000	45223110
N° 10	Electricité - Courant faible - Borne recharge VE / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Description : Electricité - Courant faible - Borne recharge VE Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	280 000	45311000
N° 11	Etanchéité / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Description : Etanchéité Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	170 000	45261420
N° 12	Charpente - Couverture / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Description : Charpente - Couverture Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	170 000	45261000
N° 13	Zinguerie / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Description : Zinguerie Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	160 000	45260000
N° 14	Désamiantage / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Description : Désamiantage Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	200 000	45262660
N° 15	Nettoyage après sinistres - Traitement tags-Graffitis - Guêpes-Frelons-Dératisation / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Description : Nettoyage après sinistres - Traitement tags-Graffitis - Guêpes-Frelons-Dératisation Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	135 000	45453100
N° 16	Photovoltaïque / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Description : Photovoltaïque Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	339 000	45261215
N° 17	Plomberie - Sanitaires / Secteur Digne-les-Bains / Castellane Description : Plomberie - Sanitaires Secteur Digne-les-Bains / Castellane Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	120 000	45332000
N° 18	Chauffage - Climatisation / Secteur Digne-les-Bains / Castellane Description : Chauffage - Climatisation Secteur Digne-les-Bains / Castellane Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	140 000	45331000
N° 19	Maçonnerie - Façade / Secteur Digne-les-Bains / Castellane Description : Maçonnerie - Façade Secteur Digne-les-Bains / Castellane Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	120 000	45262522
N° 20	VRD - Mise en sécurité / Secteur Digne-les-Bains / Castellane Description : VRD - Mise en sécurité Secteur Digne-les-Bains / Castellane Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	170 000	45112500
N° 21	Peinture - Plâtrerie - Cloisons - Faux-plafond - Sols souples / Secteur Digne-les-Bains / Castellane Description : Peinture - Plâtrerie - Cloisons - Faux-plafond - Sols souples Secteur Digne-les-Bains / Castellane Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	140 000	45442100
N° 22	Carrelage - Faïence / Secteur Digne-les-Bains / Castellane Description : Carrelage - Faïence Secteur Digne-les-Bains / Castellane Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	80 000	45432100
N° 23	Equipements et matériels de cuisine / Secteur Digne-les-Bains / Castellane Description : Equipements et matériels de cuisine Secteur Digne-les-Bains / Castellane Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	180 000	45212500
N° 24	Menuiserie PVC-ALU-BOIS - Stores - Vitrages / Secteur Digne-les-Bains / Castellane Description : Menuiserie PVC-ALU-BOIS - Stores - Vitrages Secteur Digne-les-Bains / Castellane Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	240 000	45421000
N° 25	Serrurerie - Métallerie / Secteur Digne-les-Bains / Castellane Description : Serrurerie - Métallerie Secteur Digne-les-Bains / Castellane Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	165 000	45223110
N° 26	Electricité - Courant faible - Borne recharge VE / Secteur Digne-les-Bains / Castellane Description : Electricité - Courant faible - Borne recharge VE Secteur Digne-les-Bains / Castellane Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	280 000	45311000
N° 27	Etanchéité / Secteur Digne-les-Bains / Castellane Description : Etanchéité Secteur Digne-les-Bains / Castellane Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	170 000	45261420
N° 28	Charpente - Couverture / Secteur Digne-les-Bains / Castellane Description : Charpente - Couverture Secteur Digne-les-Bains / Castellane Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	170 000	45261000
N° 29	Zinguerie / Secteur Digne-les-Bains / Castellane Description : Zinguerie Secteur Digne-les-Bains / Castellane Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	80 000	45260000
N° 30	Désamiantage / Secteur Digne-les-Bains / Castellane Description : Désamiantage Secteur Digne-les-Bains / Castellane Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	200 000	45262660
N° 31	Nettoyage après sinistres - Traitement tags-Graffitis - Guêpes-Frelons-Dératisation / Secteur Digne-les-Bains / Castellane Description : Nettoyage après sinistres - Traitement tags-Graffitis - Guêpes-Frelons-Dératisation Secteur Digne-les-Bains / Castellane Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	135 000	45453100
N° 32	Photovoltaïque / Secteur Digne-les-Bains / Castellane Description : Photovoltaïque Secteur Digne-les-Bains / Castellane Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2024.	339 000	45261215

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables semestriellement.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Les crédits sont inscrits au budget du département.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 01 : Plomberie - Sanitaires / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre). La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DUME électronique de préférence renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME ; le DC1 reste toutefois accepté).

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin). Pour les lots 14 et 30 (Désamiantage) : un certificat de qualification délivré par un organisme accrédité par la COFRAC attestant la capacité technique de l'entreprise à réaliser des travaux de retrait ou de confinement d'amiante et de leur respect des réglementations en matière d'environnement et de sécurité (norme NF X46-010) ; chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Lot n° 02 : Chauffage - Climatisation / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier

Lot n° 03 : Maçonnerie - Façade / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier

Lot n° 04 : VRD - Mise en sécurité / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier

Lot n° 05 : Peinture - Plâtrerie - Cloisons - Faux-plafond - Sols souples / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier

Lot n° 06 : Carrelage - Faïence / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier

Lot n° 07 : Equipements et matériels de cuisine / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier

Lot n° 08 : Menuiserie PVC-ALU-BOIS - Stores - Vitrages / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier

Lot n° 09 : Serrurerie - Métallerie / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier

Lot n° 10 : Electricité - Courant faible - Borne recharge VE / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier

Lot n° 11 : Etanchéité / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier

Lot n° 12 : Charpente - Couverture / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier

Lot n° 13 : Zinguerie / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier

Lot n° 14 : Désamiantage / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier

Lot n° 15 : Nettoyage après sinistres - Traitement tags-Graffitis - Guêpes-Frelons-Dératisation / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier

Lot n° 16 : Photovoltaïque / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier

Lot n° 17 : Plomberie - Sanitaires / Secteur Digne-les-Bains / Castellane

Lot n° 18 : Chauffage - Climatisation / Secteur Digne-les-Bains / Castellane

Lot n° 19 : Maçonnerie - Façade / Secteur Digne-les-Bains / Castellane

Lot n° 20 : VRD - Mise en sécurité / Secteur Digne-les-Bains / Castellane

Lot n° 21 : Peinture - Plâtrerie - Cloisons - Faux-plafond - Sols souples / Secteur Digne-les-Bains / Castellane

Lot n° 22 : Carrelage - Faïence / Secteur Digne-les-Bains / Castellane

Lot n° 23 : Equipements et matériels de cuisine / Secteur Digne-les-Bains / Castellane

Lot n° 24 : Menuiserie PVC-ALU-BOIS - Stores - Vitrages / Secteur Digne-les-Bains / Castellane

Lot n° 25 : Serrurerie - Métallerie / Secteur Digne-les-Bains / Castellane

Lot n° 26 : Electricité - Courant faible - Borne recharge VE / Secteur Digne-les-Bains / Castellane

Lot n° 27 : Etanchéité / Secteur Digne-les-Bains / Castellane

Lot n° 28 : Charpente - Couverture / Secteur Digne-les-Bains / Castellane

Lot n° 29 : Zinguerie / Secteur Digne-les-Bains / Castellane

Lot n° 30 : Désamiantage / Secteur Digne-les-Bains / Castellane

Lot n° 31 : Nettoyage après sinistres - Traitement tags-Graffitis - Guêpes-Frelons-Dératisation / Secteur Digne-les-Bains / Castellane

Lot n° 32 : Photovoltaïque / Secteur Digne-les-Bains / Castellane

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution

Lot n° 01 : Plomberie - Sanitaires / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 02 : Chauffage - Climatisation / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 03 : Maçonnerie - Façade / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 04 : VRD - Mise en sécurité / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 05 : Peinture - Plâtrerie - Cloisons - Faux-plafond - Sols souples / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 06 : Carrelage - Faïence / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 07 : Equipements et matériels de cuisine / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 08 : Menuiserie PVC-ALU-BOIS - Stores - Vitrages / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 09 : Serrurerie - Métallerie / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 10 : Electricité - Courant faible - Borne recharge VE / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 11 : Etanchéité / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 12 : Charpente - Couverture / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 13 : Zinguerie / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 14 : Désamiantage / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 15 : Nettoyage après sinistres - Traitement tags-Graffitis - Guêpes-Frelons-Dératisation / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 16 : Photovoltaïque / Secteur Barcelonnette / Sisteron / Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 17 : Plomberie - Sanitaires / Secteur Digne-les-Bains / Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 18 : Chauffage - Climatisation / Secteur Digne-les-Bains / Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 19 : Maçonnerie - Façade / Secteur Digne-les-Bains / Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 20 : VRD - Mise en sécurité / Secteur Digne-les-Bains / Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 21 : Peinture - Plâtrerie - Cloisons - Faux-plafond - Sols souples / Secteur Digne-les-Bains / Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 22 : Carrelage - Faïence / Secteur Digne-les-Bains / Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 23 : Equipements et matériels de cuisine / Secteur Digne-les-Bains / Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 24 : Menuiserie PVC-ALU-BOIS - Stores - Vitrages / Secteur Digne-les-Bains / Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 25 : Serrurerie - Métallerie / Secteur Digne-les-Bains / Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 26 : Electricité - Courant faible - Borne recharge VE / Secteur Digne-les-Bains / Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 27 : Etanchéité / Secteur Digne-les-Bains / Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 28 : Charpente - Couverture / Secteur Digne-les-Bains / Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 29 : Zinguerie / Secteur Digne-les-Bains / Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 30 : Désamiantage / Secteur Digne-les-Bains / Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 31 : Nettoyage après sinistres - Traitement tags-Graffitis - Guêpes-Frelons-Dératisation / Secteur Digne-les-Bains / Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 32 : Photovoltaïque / Secteur Digne-les-Bains / Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 12/03/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 22/02/24 à 14h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Voir notamment le règlement de la consultation pour plus de détails.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables.
Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités estimées sont indiquées au sein du devis quantitatif et estimatif de chaque lot.
Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas rentrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Si le marché était reconduit chaque année, un nouvel avis serait publié en 2027

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
22,24 rue Breteuil
13006 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982).
6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445).

Envoi le 17/01/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/01/24 à 17h41
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 22/01/24