AWS-Achat - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

SDIS 73
M. le Président du Conseil d'Administration
226 rue de la Perrodière
73230 Saint Alban Leysse
Tél : 04 79 60 73 00
SIRET 28731200300018

AVIS RECTIFICATIF DU 23/10/24

Lot 1	Au lieu de : Lot n°1 Lire : Lot n°1
Lot	Au lieu de : VTU-VTP Type H1L1 Lire : VTU-VTP Type H1L1 et H1L2
Procédure	Au lieu de : Le véhicule tout usage (VTU) type fourgon est destiné à l'usage des sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs activités quotidiennes. Il doit permettre la réalisation des missions suivantes : - Le transport de 3 ou 6 personnes et de matériel Le véhicule transport de personnel (VTP) type fourgon est destiné à l'usage des sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs activités quotidiennes. Il doit permettre la réalisation des missions suivantes : - Le transport de 6 à 9 personnes Ces véhicules utilitaires d'un PTAC maximum de 3,5 tonnes type H1L1, H2L2, H2L3 seront conduits avec un permis VL. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en quantité comme suit : - Lot n°1 : VTU-VTP Type H1L1 Sans minimum Maximum : 5 véhicules / an - Lot n°2 : VTU-VTP Type H2L2 et H2L3 Sans minimum Maximum : 6 véhicules / an Lire : Le véhicule tout usage (VTU) type fourgon est destiné à l'usage des sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs activités quotidiennes. Il doit permettre la réalisation des missions suivantes : - Le transport de 3 ou 6 personnes et de matériel Le véhicule transport de personnel (VTP) type fourgon est destiné à l'usage des sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs activités quotidiennes. Il doit permettre la réalisation des missions suivantes : - Le transport de 6 à 9 personnes Ces véhicules utilitaires d'un PTAC maximum de 3,5 tonnes type H1L1, H1L2, H2L2, H2L3 seront conduits avec un permis VL. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en quantité comme suit : - Lot n°1 : VTU-VTP Type H1L1 et H1L2 Sans minimum Maximum : 5 véhicules / an - Lot n°2 : VTU-VTP Type H2L2 et H2L3 Sans minimum Maximum : 6 véhicules / an

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e) Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publique ;

Objet

Acquisition de véhicules tout usage - véhicules de transport de personnel

Référence

24/18A

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRK27

Lieu principal de livraison

226 rue de la Perrodière
73230 Saint Alban Leysse

Description

Le véhicule tout usage (VTU) type fourgon est destiné à l'usage des sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs activités quotidiennes. Il doit permettre la réalisation des missions suivantes :
- Le transport de 3 ou 6 personnes et de matériel

Le véhicule transport de personnel (VTP) type fourgon est destiné à l'usage des sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs activités quotidiennes. Il doit permettre la réalisation des missions suivantes :
- Le transport de 6 à 9 personnes

Ces véhicules utilitaires d'un PTAC maximum de 3,5 tonnes type H1L1, H2L2, H2L3 seront conduits avec un permis VL.

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en quantité comme suit :
- Lot n°1 : VTU-VTP Type H1L1
Sans minimum
Maximum : 5 véhicules / an
- Lot n°2 : VTU-VTP Type H2L2 et H2L3
Sans minimum
Maximum : 6 véhicules / an

Code CPV principal

34115200 - Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

Code CPV complémentaire

34136200 - Fourgons tôlés

34144200 - Véhicules des services de secours

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Lot n°1 Description : VTU-VTP Type H1L1 Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le lot comporte 3 reconduction(s)		34115200
N° 2	Lot n°2 Description : VTU-VTP Type H2L2 et H2L3 Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le lot comporte 3 reconduction(s).		34115200

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 1 : Lot n°1

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 2 : Lot n°2

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 18/11/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 18/11/24 à 14h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes quantités et d'une durée de 12 mois.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
SDIS 73
226 rue de la Perrodière
73230 Saint Alban Leysse
Tél : 04 79 60 73 00 - Fax : 04 79 60 74 14

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
38000 GRENOBLE
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 51 89 44

Envoi le 10/10/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10/10/24 à 17h20