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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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METROPOLE ROUEN NORMANDIE M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL - Président Le 108 108 allée François Mitterrand BP 1180 - 76176 ROUEN - Cedex Tél : 02 32 76 44 22 - Fax : 02 32 76 44 29
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| AVIS RECTIFICATIF DU 12/02/21 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Modalités d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
| Objet | Emballage, enlèvement, transport, installation et désinstallation des oeuvres de l'exposition Salammbô - Musée des Beaux Arts de Rouen |
| Référence | 21-MUS-NBMN-transoeuvre |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FRD22 |
| Durée |
231 jours |
| DESCRIPTION | Du 23 avril au 19 septembre 2021, le Musée des Beaux-arts de Rouen présente une exposition consacrée à Salammbô à l'occasion du bicentenaire de la naissance de Gustave Flaubert. Près de 230 oeuvres seront présentées (objets d'art, peintures, costumes, maquettes, objets archéologiques, etc.) empruntées à 35 institutions en France, en Europe (Allemagne et Royaume-Uni) ainsi qu'en Tunisie et provenant des musées rouennais. Le présent marché a pour objet l'organisation et la conduite des prestations d'emballage, enlèvement, transport, installation, désinstallation et remballage des oeuvres présentées dans le cadre de l'exposition - oeuvres communes aux deux expositions et oeuvres spécifiques à Rouen. |
| Code CPV principal | 60100000 - Services de transport routier |
| Code CPV complémentaire | 60400000 - Services de transport aérien |
| 92521000 - Services de musées | |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Les prestations sont divisées en 10 tranches pour le transport des oeuvres dont les lieux figurent ci-après: TF Tranche ferme : France - Monaco - Suisse : 42 084€ HT TO001 : Allemagne - Berlin : 9 180€ HT TO002 : Allemagne - Cologne : 15 000€ HT TO003 : Allemagne - Weimar : 9 180€ HT TO004 : Royaume-Uni - Londres : 14 584€ HT TO005 : Tunisie - Tunis : 6 667€ HT TO006 : Tunisie - Carthage : 18 334€ HT TO007 : France - St Quentin : 6 667€ HT TO008 : France - Marseille : 3 334€ HT TO009 : Moyens humains supplémentaires : 8 334€ HT Valeur estimée hors TVA : 133 364,00 € |
| Options |
Oui 9 tranche(s) optionnelle(s) : TO001 : Allemagne - Berlin/ Délai : 33 semaines TO002 : Allemagne - Cologne / Délai : 33 semaines TO003 : A llemagne - Weimar / Délai : 33 semaines TO004 : Royaume-Uni - Londres/ Délai : 33 semaines TO005 : Tunisie - Tunis/ Délai : 33 semaines TO006 : Tunisie - Carthage / Délai : 33 semaines TO007 : France - St Quentin / Délai : 33 semaines TO008 : France - Marseille/ Délai : 33 semaines TO009 : Moyens humains supplémentaires/ Délai : 33 semaines |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée |
| Financement | Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 5 % est accordée au titulaire lorsque le montant initial de la tranche ferme est supérieur à 50 000 € HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. Ce taux passe à 10% lorsque le titulaire ou le sous-traitant admis au paiement direct est une PME. |
| Forme juridique | Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
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La prestation est réservée à une profession particulière.
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Commissionnaire de transport |
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| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations (indiqué dans l'acte d'engagement, tranches optionnelles comprises 40 % : Valeur technique, examinée au moyen du mémoire technique et du planning prévisionnel fournis par le candidat à l'appui de son offre |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
22/02/21 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 19/02/21 à 14h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du marché jusqu'au raccrochage des oeuvres chez les prêteurs, le 11 octobre 2021 au plus tard. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le critère 'Valeur technique' fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. En cas d'égalité, le critère valeur technique est prépondérant. Compte tenu de la nature de la présente procédure de consultation, après examen des offres, le pouvoir adjudicateur invitera les 3 candidats en tête du classement à négocier sur la base de leur offre. Dans cette éventualité, toute offre irrégulière pourra être régularisée préalablement à la négociation à condition de ne pas en modifier les caractéristiques substantielles. En revanche, toute offre inappropriée, inacceptable ou qui présente les caractéristiques d'une offre anormalement basse sera systématiquement éliminée. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 20-MUS-NBMN-transoeuvre. Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation. Début d'exécution : mars 2021. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen Cedex 1 Tél : 02 35 58 35 00 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1) |
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Envoi le 18/01/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 18/01/21 à 16h10 |
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