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| AVIS DE PUBLICITE |
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METZ MÉTROPOLE M. Jean-Luc BOHL - Président Harmony Park 11 boulevard de la Solidarité BP 55025 - 57071 Metz - 3 Tél : 03 87 20 10 00
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
36 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
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| Objet | Exploitation et maintenance des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore des communes de METZ METROPOLE. |
| Référence | 2019582A |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FRF33 |
| Durée |
36 mois |
| DESCRIPTION | L'accord-cadre est mixte, c'est-à-dire qu'il sera exécuté par : -L'émission de bons de commandes pour des prestations décrites dans le Bordereau des Prix Unitaires de l'accord-cadre (BPU contractuel) -La conclusion de marchés subséquents, pour des prestations non référencées dans le BPU de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire). La durée de l'accord-cadre est de 1 année renouvelable deux fois une année. |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
L'accord-cadre est fixé avec un minimum annuel de 8 000 euros HT et un maximum annuel de 65 000 euros HT. Estimation annuelle de consommation : 37 500 euros HT (estimation non contractuelle). |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 2 |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Il n'est pas prévu de cautionnement ni de retenue de garantie |
| Financement | Le financement des marchés et les dépenses qui en résultent sont assurées par le budget général de la collectivité. Les paiements sont effectués selon les dispositions de l'article L.2193-13 du Code de la Commande Publique. Les demandes de paiement devront s'effectuer sur le portail: chorus-portail-pro.finances.gouv.fr |
| Forme juridique | En vertu de l'article R2142-26 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement d'opérateur économique. Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme juridique déterminée. Les sociétés joindront la convention de groupement à l'appui de leur proposition. |
| Conditions de participation | |
| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 20 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique 10 % : Valeur environnementale 10 % : Délais |
| Documents |
Documents payants : Non |
| Offres |
Remise des offres le
20/11/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 20/11/19 à 00h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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ATTENTION: depuis le 1er octobre 2018, la mise en oeuvre de la dématérialisation implique que toute offre remise en version papier sera déclarée irrégulière. Se reporter aux articles 4 et 6 du Règlement de la Consultation Consulter les annexes suivantes (à télécharger avec le DCE) : - Guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les opérateurs économiques - Flyer la dématérialisation de la commande publique pour les entreprises Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3799 |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : OCTOBRE 2022 |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix BP 51038 - 67070 Strasbourg - Cedex Tél : 0388212323 - Fax : 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr |
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Envoi le 22/10/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 22/10/19 à 15h10 |
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