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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE D'ORNANS Mme Isabelle GUILLAME - Maire 26 RUE PIERRE VERNIER BP 45 - 25290 ORNANS SIRET 20005590300013
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) entre 80 000,00 € et 220 000,00 € |
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Numéro de la consultation : 2019-0005 Fourniture et pose d'équipements sportifs - Espace multisports - City park, skate park, fitness |
| Référence | 2019-0005/BO |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Accord-Cadre |
| Durée |
48 mois |
| Description | Accord-cadre avec minimum et maximum Attribution d'un marché unique. |
| Code CPV principal | 92600000 - Services sportifs |
| Code CPV complémentaire | 37410000 - Équipements de sports de plein air |
| 37451000 - Équipements pour sports de plein air | |
| 45212200 - Travaux de construction d'installations sportives | |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées Les variantes sont exigées : Non |
| Quantité ou étendue |
Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre : Période n°1 : Minimum HT 80 000,00 euro(s) : Maximum HT 220 000,00 euro(s)Total : Minimum 80 000,00 euro(s) Maximum 220 000,00 euro(s) |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. |
| Financement | Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires Prix actualisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. |
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La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
techniques Tél : 0381571193 frederic.pothin@ornans.fr |
| Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur : |
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| Offres |
Remise des offres le
15/03/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 180 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2019-0005 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon - Cedex 3 Tél : 0381826000 - Fax : 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon - Cedex 3 Tél : 0381826000 - Fax : 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr |
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Envoi le 28/02/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 28/02/19 à 18h10 |
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