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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

HÔPITAUX CIVILS DE COLMAR
Mme Le Directeur
39 avenue de la Liberté
68024 Colmar - Cedex
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Fourniture de consommables pour la pléthysmographie et l'exploration fonctionnelle respiratoire
Référence FC.2018.045
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRF12
Lieu de livraison Hôpitaux Civils de Colmar - Réception Centrale des Marchandises - Site Gensburger - 8 rue de Guebwiller
68024 Colmar
DESCRIPTION Le présent marché est un marché à bons de commande avec minimum et maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
Le détail des prestations figure dans le catalogue des besoins et à l'annexe 1 à Acte d'Engagement.
Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification au 30 juin 2019. Il est ensuite renouvelable 2 fois par période d'une année, sans excéder la date du 30 juin 2021.
Code CPV principal 33141000 - Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue Les quantités annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins et sont susceptibles de varier à la hausse dans la limite de 40 %.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise, de restitution ou de garde) sont indiquées dans le RC.

Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT
N° 1 Kit E.F.R. : Filtres + Embouts buccaux + Pince nez pour mesure de volumes pulmonaires par pléthysmographie
Description : Lot 18EFR01 		     
N° 2 Filtres à usage unique pour mesure des volumes pulmonaires par pléthysmographie
Description : Lot 18EFR02 		     
N° 3 Pince nez à usage unique pour mesure des volumes pulmonaires par pléthysmographie
Description : Lot 18EFR03 		     
N° 4 Embouts buccaux adultes à usage unique pour mesure des volumes pulmonaires par pléthysmographie
Description : Lot 18EFR04 		     
N° 5 Embout buccaux pédiatriques à usage unique pour mesure des volumes pulmonaires par pléthysmographie
Description : Lot 18EFR05 		     
N° 6 Valves pour appareil CO
Description : Lot 18EFR06 		     
N° 7 Embout plastique 2 mm avec valve de retenue d'air pour test de micro CO
Description : Lot 18EFR07 		     
N° 8 Boite de ± embouts en carton pour spiromètre (quantité exprimée en unité)
Description : lot 18EFR08 		     
N° 9 Testeur de monoxyde de carbone
Description : lot 18EFR09 		     
N° 10 Spiromètre débimètre d'entrainement à l'inspiration profonde
Description : Lot 18EFR10 		     
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
Financement Modalités de financement :
Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande
Prix unitaires fermes de la notification au 30/06/2019 puis révisables aux 01/07/2019 et 01/07/2020.
Forme juridique Conformément à l'article 45 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Autres renseignements demandés :
- B) Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, des renseignements ou documents permettant d'évaluer :
b-1) les capacités financières :
- chiffre d'affaires des trois dernières années,
- copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
- attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
b-2) les capacités techniques :
- moyens matériels et humains dont le candidat dispose
- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.
(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature).
b-3) les capacités professionnelles : la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
- A) Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016:
- déclaration sur l'honneur du candidat
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Qualité technique
40 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 15/06/18 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  CRITERES DE SELECTION DES CANDIDATURES :
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
L'absence d'ATTRI1 et/ou l'absence de signature de l'ATTRI1 est un motif de rejet de l'offre.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix
BP 51038 67070 Strasbourg Cedex
Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66
  Envoi le 01/06/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 01/06/18 à 13h10

 

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