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COMMUNE DU TAMPON

18/12/2024 à 16h00

2024/FCS/1411

SERVICES OCCASIONNELS DE TRANSPORT ROUTIER DE PERSONNES ET MISE EN CIRCULATION DES BUS PROPRIÉTÉS DE LA COMMUNE - 3ème PROCEDURE

Non demandée

Documentation sur les dépôts

 


Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite.

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- Conformément à l'arrêté du 14/12/2009, vous avez la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme.

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