Consultation

Acheteur : VILLE D'EMBRUN

Remise limite : 20/09/2024 à 12h00

Référence : 2024-13

Objet : L'objet de cette étude sera d’élaborer un PVAP, qui révisera le règlement de l’ancienne ZPPAUP, actuellement applicable, afin de mettre à jour le document et de le rendre plus aisément accessible aux administrés.

Signature : Non demandée

Aide : Documentation sur les dépôts

POUR RETIRER UN DCE, VOUS DEVEZ VOUS IDENTIFIER :

Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite.

 

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- Vous avez égaré votre mot de passe, ce lien vous permettra de le réobtenir à l'adresse courriel utilisée lors de votre inscription.

- Vous n'êtes pas encore inscrit, veuillez le faire en remplissant le bordereau de retrait, cette opération prend quelques minutes.

- Conformément à l'arrêté du 14/12/2009, vous avez la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme.