POSER UNE QUESTION A L'ACHETEUR PUBLIC A PROPOS DE LA CONSULTATION

Réponse

Bonjour,

Vous serez informé de l'ensemble des modifications sur le profil acheteur.

Concernant le catalogue, l'ensemble des prestations nécessaires au marché sont listées dans le BPU qui fera l'objet d'un réajustement au regard de vos remarques. 

Liste des questions

Question n°10

Bonjour, nous n'avons pas eu réponse à cette question
ARTICLE 5 du CCAP : Absence du catalogue tarifaire postale dans la liste des pièces constitutives du marché. Est-ce normal?

Question n°11

Art 12.2.4 Clause butoire Merci pour votre réponse
Pouvez-vous modifier en conséquence le CCAP

Réponse

Bonjour,

1. Concernant les BPU, ils ont été réajustés. Les prestations ont été identifiées dans le BPU. 

2. Le CCTP a fait l'objet de quelques réajustements au niveau du lot 1 et 2.

3. Concernant la remise et collecte, pouvez-vous expliciter votre question ? Les courriers sont collectés ou remisés dans les locaux des sites préalablement désignés des entités de l'acheteur .

Le CCTP et BPU feront l'objet d'une modification prenant en compte l'ensemble des éléments susmentionnés. 

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Question n°6

LOT 1 CCTP
ARTICLE 4 LOT 1 REMISE DU COURRIER ENTRANT ET/ OU COLLECTE DU COURRIER SORTANT : Concernant l'article 4.2.1 – A : Votre paragraphe commençant par : le titulaire… Cette exigence ne relève elle pas du Lot 2 plutôt que du Lot 1?
Pour l'article B : Collecte des courriers recommandés : Tous l’article B ne relève t ils pas du lot 2 ou lot 3?

Concernant l'article 4.2.1 : Concernant la Collecte, pouvez-vous svp nous indiquez ou doivent être déposés les courriers après prise en charge?

Remise du courrier 4.2.2 : Concernant la Remise, pouvez-vous svp nous indiquez ou doivent être récupérés les courriers pour la prestation?

Question n°7

LOT 2
ARTICLE 5 LOT 2 : AFFRANCHISSEMENT DU COURRIER : Votre phrase sur ce lot : « Collectés les jours ouvrés et ouvrable dans tous les sites des entités de l’acheteur dès lors qu’ils n’auront pas été préalablement affranchis » ne relève t ils pas du lot 1 plutôt que du lot 2 ?
5.3 : EXIGENCE PARTICUIERS : Pour la 1ere phrase : « Ainsi les plis à Affranchir, jusqu’à l’affranchissement » ne relève t ils pas du lot 1 plutôt que du lot 2 ?

Pour Accès spécifique : Le paragraphe ne relève-t-il pas du lot 3?

Question n°8

BPU LOT 1 :
Certaines prestations nécessitent une étude technique AD HOC et une tarification spécifiques. Donc, comment compléter le BPU LOT 1 ?

BPU LOT 2 :
Comment compléter le BPU LOT 2 en l’absence de la majorité de tranche de poids sur certaines solutions d’affranchissement et de certaines solutions ne sont plus commercialisés ?
Peux-t-on ajouter des lignes supplémentaires au BPU LOT 2 pour la prestation d’affranchissement ?
Comment mettre de la TVA sur certains produits?
Pour le colis MAI, les tranches de poids pour ne sont pas conformes, pouvons-nous les modifier?

Réponse

La clause butoir porte sur le lot 3. 

Concernant la transmission par Chorus pro, il n'est pas possible. Les pénalités ont été identifiées par lot. 

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Question n°5

CCAP
12.2.4 : CLAUSE BUTOIRE : Compte tenu que les ajustements tarifaires s'inscrivent dans le cadre du dispositif d'encadrement tarifaire décidée par l'ARCEP, comment accepter cette clause butoire?

ARTICLE 13. MODALITES DE REGLEMENT DU MARCHE : Au lieu de vous transmettre les factures par courriels, pouvons-nous vous les transmettre via l'outils Chorus Pro?

ARTICLE 14. PENALITES: Pouvez-vous identifiez les pénalités par lots?

Réponse

Bonjour,

Les bons de commande ne pourront être émis qu'après la notification du marché. Nous acceptons l'envoi par lettre simple. Le CCAP fera l'objet d'une modification. 

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Question n°4

CCAP
ARTICLE 12. DETERMINATION – EVOLUTION DES PRIX – CLAUSE DE REEXAMEN : Vous indiquez sur l'article 12 que le tarif est celui en vigueur à la date du bon de commande émis. Hors, il est possible que la date de démarrage soit prévue après la date de l’émission du bon de commande et nous ne soyons pas sur les mêmes tarifs annuels entre la date d’émission du bon de commande et la date de commencement. Que devons-nous comprendre?

Concernant le délai de préavis lié à la variation de tarif pouvons-nous vous envoyer le courrier en courrier simple plutôt qu'en courrier recommandé?

Réponse

Bonjour, 

Oui.

Le clause sociale est une condition d'exécution du marché et non un critère. Le nombre d'heure porte sur toute la durée du marché (reconductions comprises).  Un document sera intégré vous permettant de préciser les conditions d'exécution de la clause. 

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Question n°3

ARTICLE 5 du CCAP : Absence du catalogue tarifaire postale dans la liste des pièces constitutives du marché. Est-ce normal?
ARTICLE 8. EXECUTION DES PRESTATIONS : Pour le nombre d'heure minimum sur cette partie, sommes-nous sur la durée initiale ou totale du marché?
Vous précisez à l'article 8 de détailler nos modalités de mise en œuvre de notre clause d'insertion. Comment le formalisé dans le CRT car aucuns sous critères ne corresponds à ce volet insertion?

Réponse

Bonjour,

L'acte d'engagement est à fournir, une modification sera apportée au RC.

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Question n°2

RC ARTICLE 8 - CONTENU DU PLI A REMETTRE : L’Acte d'Engagement est-il à fournir ou non? En effet nous avons deux information contradictoire à l’article 8.2. Pouvez-vous svp nous éclairer ?

Réponse

Bonjour,

Il s'agit d'un attributaire unique par lot. 

Le Pôle Achats. 

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Question n°1

MARCHE 2024-ALS-020/
Madame, Monsieur, Bonjour,

Vous indiquez page 6 de votre Règlement de Consultation vouloir un mono-attributaire,
Est-ce un attributaire unique par lot ou un attributaire unique pour l’ensemble des lots ?

Merci,

Cordialement,