Lot n° 1 : Dommages aux Biens
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (utilisation du formulaire DC1 ou format libre) ;
- Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique (formulaire DC1 ou équivalent) ;
- Attestation de régularité fiscale de moins de 6 mois et attestation de fournitures des déclarations sociales et de paiement des cotisations sociales et contributions ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Chiffres d'affaires des trois dernières années ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents - Niveau minimum : Attestation RCP (responsabilité civile professionnelle) en cours de validité à la date de remise des offres ;
- Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé - Niveau minimum : le candidat devra produire au moins 2 références significatives en lien avec l'objet du lot pour lequel il soumissionne ;
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre de la profession :
* Si le candidat est un intermédiaire au sens du Code des assurances :
Niveau minimum :
- le mandat, l'habilitant à engager la compagnie qu'il représente et permettant de connaître, l'étendue des pouvoirs délégués, complété, daté et signé.
- l'attestation d'adhésion à l'ORIAS
- l'attestation de garantie financière
* Pour les compagnies d'assurance :
Niveau minimum :
- Attestation de l'ACPR justifiant des agréments de branches nécessaires à son offre car en conformité avec l'article R321-1 du Code des Assurances
- Attestation ou autre document officiel de l'assureur indiquant que son Ratio de solvabilité SCR est conforme à la Directive européenne Solvabilité 2
Lot n° 2 : Responsabilité civile générale
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (utilisation du formulaire DC1 ou format libre) ;
- Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique (formulaire DC1 ou équivalent) ;
- Attestation de régularité fiscale de moins de 6 mois et attestation de fournitures des déclarations sociales et de paiement des cotisations sociales et contributions ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Chiffres d'affaires des trois dernières années ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents - Niveau minimum : Attestation RCP (responsabilité civile professionnelle) en cours de validité à la date de remise des offres ;
- Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé - Niveau minimum : le candidat devra produire au moins 2 références significatives en lien avec l'objet du lot pour lequel il soumissionne ;
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre de la profession :
* Si le candidat est un intermédiaire au sens du Code des assurances :
Niveau minimum :
- le mandat, l'habilitant à engager la compagnie qu'il représente et permettant de connaître, l'étendue des pouvoirs délégués, complété, daté et signé.
- l'attestation d'adhésion à l'ORIAS
- l'attestation de garantie financière
* Pour les compagnies d'assurance :
Niveau minimum :
- Attestation de l'ACPR justifiant des agréments de branches nécessaires à son offre car en conformité avec l'article R321-1 du Code des Assurances
- Attestation ou autre document officiel de l'assureur indiquant que son Ratio de solvabilité SCR est conforme à la Directive européenne Solvabilité 2
Lot n° 3 : Protection juridique
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (utilisation du formulaire DC1 ou format libre) ;
- Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique (formulaire DC1 ou équivalent) ;
- Attestation de régularité fiscale de moins de 6 mois et attestation de fournitures des déclarations sociales et de paiement des cotisations sociales et contributions ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Chiffres d'affaires des trois dernières années ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents - Niveau minimum : Attestation RCP (responsabilité civile professionnelle) en cours de validité à la date de remise des offres ;
- Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé - Niveau minimum : le candidat devra produire au moins 2 références significatives en lien avec l'objet du lot pour lequel il soumissionne ;
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre de la profession :
* Si le candidat est un intermédiaire au sens du Code des assurances :
Niveau minimum :
- le mandat, l'habilitant à engager la compagnie qu'il représente et permettant de connaître, l'étendue des pouvoirs délégués, complété, daté et signé.
- l'attestation d'adhésion à l'ORIAS
- l'attestation de garantie financière
* Pour les compagnies d'assurance :
Niveau minimum :
- Attestation de l'ACPR justifiant des agréments de branches nécessaires à son offre car en conformité avec l'article R321-1 du Code des Assurances
- Attestation ou autre document officiel de l'assureur indiquant que son Ratio de solvabilité SCR est conforme à la Directive européenne Solvabilité 2
Lot n° 4 : Protection fonctionnelle Élus Agents
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (utilisation du formulaire DC1 ou format libre) ;
- Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique (formulaire DC1 ou équivalent) ;
- Attestation de régularité fiscale de moins de 6 mois et attestation de fournitures des déclarations sociales et de paiement des cotisations sociales et contributions ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Chiffres d'affaires des trois dernières années ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents - Niveau minimum : Attestation RCP (responsabilité civile professionnelle) en cours de validité à la date de remise des offres ;
- Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé - Niveau minimum : le candidat devra produire au moins 2 références significatives en lien avec l'objet du lot pour lequel il soumissionne ;
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre de la profession :
* Si le candidat est un intermédiaire au sens du Code des assurances :
Niveau minimum :
- le mandat, l'habilitant à engager la compagnie qu'il représente et permettant de connaître, l'étendue des pouvoirs délégués, complété, daté et signé.
- l'attestation d'adhésion à l'ORIAS
- l'attestation de garantie financière
* Pour les compagnies d'assurance :
Niveau minimum :
- Attestation de l'ACPR justifiant des agréments de branches nécessaires à son offre car en conformité avec l'article R321-1 du Code des Assurances
- Attestation ou autre document officiel de l'assureur indiquant que son Ratio de solvabilité SCR est conforme à la Directive européenne Solvabilité 2
Lot n° 5 : Flotte-automobiles et auto-missions
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (utilisation du formulaire DC1 ou format libre) ;
- Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique (formulaire DC1 ou équivalent) ;
- Attestation de régularité fiscale de moins de 6 mois et attestation de fournitures des déclarations sociales et de paiement des cotisations sociales et contributions ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Chiffres d'affaires des trois dernières années ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents - Niveau minimum : Attestation RCP (responsabilité civile professionnelle) en cours de validité à la date de remise des offres ;
- Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé - Niveau minimum : le candidat devra produire au moins 2 références significatives en lien avec l'objet du lot pour lequel il soumissionne ;
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre de la profession :
* Si le candidat est un intermédiaire au sens du Code des assurances :
Niveau minimum :
- le mandat, l'habilitant à engager la compagnie qu'il représente et permettant de connaître, l'étendue des pouvoirs délégués, complété, daté et signé.
- l'attestation d'adhésion à l'ORIAS
- l'attestation de garantie financière
* Pour les compagnies d'assurance :
Niveau minimum :
- Attestation de l'ACPR justifiant des agréments de branches nécessaires à son offre car en conformité avec l'article R321-1 du Code des Assurances
- Attestation ou autre document officiel de l'assureur indiquant que son Ratio de solvabilité SCR est conforme à la Directive européenne Solvabilité 2
Lot n° 6 : Droits statutaires
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (utilisation du formulaire DC1 ou format libre) ;
- Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique (formulaire DC1 ou équivalent) ;
- Attestation de régularité fiscale de moins de 6 mois et attestation de fournitures des déclarations sociales et de paiement des cotisations sociales et contributions ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Chiffres d'affaires des trois dernières années ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents - Niveau minimum : Attestation RCP (responsabilité civile professionnelle) en cours de validité à la date de remise des offres ;
- Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé - Niveau minimum : le candidat devra produire au moins 2 références significatives en lien avec l'objet du lot pour lequel il soumissionne ;
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre de la profession :
* Si le candidat est un intermédiaire au sens du Code des assurances :
Niveau minimum :
- le mandat, l'habilitant à engager la compagnie qu'il représente et permettant de connaître, l'étendue des pouvoirs délégués, complété, daté et signé.
- l'attestation d'adhésion à l'ORIAS
- l'attestation de garantie financière
* Pour les compagnies d'assurance :
Niveau minimum :
- Attestation de l'ACPR justifiant des agréments de branches nécessaires à son offre car en conformité avec l'article R321-1 du Code des Assurances
- Attestation ou autre document officiel de l'assureur indiquant que son Ratio de solvabilité SCR est conforme à la Directive européenne Solvabilité 2
Lot n° 7 : Individuelle accidents
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (utilisation du formulaire DC1 ou format libre) ;
- Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique (formulaire DC1 ou équivalent) ;
- Attestation de régularité fiscale de moins de 6 mois et attestation de fournitures des déclarations sociales et de paiement des cotisations sociales et contributions ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Chiffres d'affaires des trois dernières années ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents - Niveau minimum : Attestation RCP (responsabilité civile professionnelle) en cours de validité à la date de remise des offres ;
- Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé - Niveau minimum : le candidat devra produire au moins 2 références significatives en lien avec l'objet du lot pour lequel il soumissionne ;
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre de la profession :
* Si le candidat est un intermédiaire au sens du Code des assurances :
Niveau minimum :
- le mandat, l'habilitant à engager la compagnie qu'il représente et permettant de connaître, l'étendue des pouvoirs délégués, complété, daté et signé.
- l'attestation d'adhésion à l'ORIAS
- l'attestation de garantie financière
* Pour les compagnies d'assurance :
Niveau minimum :
- Attestation de l'ACPR justifiant des agréments de branches nécessaires à son offre car en conformité avec l'article R321-1 du Code des Assurances
- Attestation ou autre document officiel de l'assureur indiquant que son Ratio de solvabilité SCR est conforme à la Directive européenne Solvabilité 2
Lot n° 8 : Cyber risques
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (utilisation du formulaire DC1 ou format libre) ;
- Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique (formulaire DC1 ou équivalent) ;
- Attestation de régularité fiscale de moins de 6 mois et attestation de fournitures des déclarations sociales et de paiement des cotisations sociales et contributions ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Chiffres d'affaires des trois dernières années ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents - Niveau minimum : Attestation RCP (responsabilité civile professionnelle) en cours de validité à la date de remise des offres ;
- Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé - Niveau minimum : le candidat devra produire au moins 2 références significatives en lien avec l'objet du lot pour lequel il soumissionne ;
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre de la profession :
* Si le candidat est un intermédiaire au sens du Code des assurances :
Niveau minimum :
- le mandat, l'habilitant à engager la compagnie qu'il représente et permettant de connaître, l'étendue des pouvoirs délégués, complété, daté et signé.
- l'attestation d'adhésion à l'ORIAS
- l'attestation de garantie financière
* Pour les compagnies d'assurance :
Niveau minimum :
- Attestation de l'ACPR justifiant des agréments de branches nécessaires à son offre car en conformité avec l'article R321-1 du Code des Assurances
- Attestation ou autre document officiel de l'assureur indiquant que son Ratio de solvabilité SCR est conforme à la Directive européenne Solvabilité 2
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