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AVIS DE PUBLICITE |
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE Mme Marie-Agnès PETIT - Présidente 1, place Monseigneur de Galard CS 20310 43009 LE PUY EN VELAY Cedex Tél : 04 71 07 43 43 - Fax : 04 71 07 43 99 SIRET 22430001200016
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L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
Objet | Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires du SDIS et du Département de la Haute-Loire | ||||||||||||||||
Référence | 2024-SMF-0008 | ||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
Code NUTS | FRK13 | ||||||||||||||||
Lieu principal de livraison |
Service Maintenance Flottes, ZA248 Avenue Louis Jonget, TAULHAC 43000 LE PUY EN VELAY |
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Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers et utilitaires de marque "Peugeot, Citrôen, Fiat, Renault" et pièces adaptables pour véhicules de toutes marques. L'acheteur se réserve la possibilité de recourir à un autre prestataire pour des besoins dont le montant ne dépassera pas 5 % du montant maximum par an sans recourir au présent marché. Montant maximum de 660 000,00 € HT pour une durée de 4 ans. Montant maximum de 80 000,00 €HT pour une durée de 4 ans pour le Lot 01. Montant maximum de 60 000,00 €HT pour une durée de 4 ans pour le Lot 02. Montant maximum de 520 000,00 €HT pour une durée de 4 ans pour le Lot 03. |
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Code CPV principal | 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | ||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 660 000,00 € |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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Conditions de participation | |||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Lot n° 01 : Pièces détachées d'origine constructeur pour VL - utilitaires Peugeot-Citroên- Fiat
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière : |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 60 % : Prix des prestations |
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Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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Documents | |||||||||||||||||
Offres |
Remise des offres le
05/09/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 05/09/24 à 14h00 |
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Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE https://www.marches-publics.info 1 place Monseigneur de Galard 43000 Le Puy-en-Velay Tél : 04 71 07 43 43 service.administration@hauteloire.fr |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr |
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Envoi le 10/07/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10/07/24 à 16h14 |
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