AVIS DE PUBLICITE

SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE
M. Lionel CHAUVIN - Président
Zone de Layat 2
13, Rue Joaquin Perez Carretero
63200 RIOM
Tél : 04 73 64 74 00
SIRET 25630016100054
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Objet ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU ET DE PAPETERIE
Référence 2402P
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Code NUTS FRK14
Lieu de livraison principal Zone de Layat 2
63200 RIOM
Durée 12 mois
Description Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 18000.0 Euro(s) H.T.
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 72000.0 Euro(s) H.T.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures de bureau et de papeterie pour les services du Syndicat du Bois de l'Aumône.
Code CPV principal 30192000 - Fournitures de bureau
Forme
Les variantes sont refusées
Reconductions Oui
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
administratifs
SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE
Zone de Layat 2
63200 RIOM
Tél : 04 73 64 74 00
sba.marches@sba63.fr

Documents
Offres Remise des offres le 29/07/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
PREMIER SEMESTRE 2028
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE
Zone de Layat 2
63200 RIOM
Tél : 04 73 64 74 00
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63033 Clermont-Ferrand Cedex 01
Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
  Envoi le 02/07/24 à la publication

 

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