AVIS DE PUBLICITE

CA PAU BEARN PYRENEES
M. FRANCOIS BAYROU - PRESIDENT
HOTEL DE FRANCE
2B PLACE ROYALE
CS90547
64000 PAU CEDEX
Tél : 05 64 64 10 74
SIRET 20006725400017
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Produits de fleurissement et de production horticole
Référence CDA 24/50 (34A)
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRI15
Description La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées a été désignée, par convention, coordonnateur du groupement de commandes dont les membres sont la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées et la Ville de Pau.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
Code CPV principal 03120000 - Produits horticoles et produits de pépinières
Code CPV complémentaire 03121000 - Produits horticoles
  03451100 - Plantes à repiquer
  03451200 - Bulbes de fleurs
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 18 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Terreaux pour la production horticole
Description : Terreaux pour la production horticole
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 30 000€ HT pour la VDP et 5 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03120000
N° 2 Poterie pour le fleurissement et la production horticole
Description : Poterie pour le fleurissement et la production horticole
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 12 000€ HT pour la VDP et 5 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03121000
N° 3 Protection des cultures
Description : Protection des cultures
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 7 000€ HT pour la VDP et 1 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03121000
N° 4 Jeunes plants annuels
Description : Jeunes plants annuels
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 16 000€ HT pour la VDP et 1 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03451100
N° 5 Jeunes plants bisannuels
Description : Jeunes plants bisannuels
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 6 000€ HT pour la VDP et 1 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03451100
N° 6 Jeunes plants de vivaces et arbustes
Description : Jeunes plants de vivaces et arbustes
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 20 000€ HT pour la VDP et 5 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03451100
N° 7 Plantes à massifs
Description : Plantes à massifs
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 8 000€ HT pour la VDP et 1 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03121100
N° 8 Plants finis vivaces et arbustes
Description : Plants finis vivaces et arbustes
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 49 000€ HT pour la VDP et 5 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03451300
N° 9 Fourniture de graines pour semis
Description : Fourniture de graines pour semis
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 2 000€ HT pour la VDP et 1 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03111000
N° 10 Boutures de chrysanthèmes
Description : Boutures de chrysanthèmes
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 2 500€ HT pour la VDP et 1 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03451100
N° 11 Boutures de cyclamen
Description : Boutures de cyclamen
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 1 500€ HT pour la VDP et 1 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03451100
N° 12 Bulbes, rhizomes et tubercules à fleur
Description : Bulbes, rhizomes et tubercules à fleur
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 20 000€ HT pour la VDP et 5 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03451200
N° 13 Plants finis de chrysanthèmes
Description : Plants finis de chrysanthèmes
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 5 000€ HT pour la VDP et 5 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03121100
N° 14 Plantes vertes et fleuries
Description : Plantes vertes et fleuries
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 15 000€ HT pour la VDP et 5 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03451000
N° 15 Accessoires de fleuristerie
Description : Accessoires de fleuristerie
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 15 000€ HT pour la VDP et 5 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03121210
N° 16 Fleurs coupées et bouquets
Description : Fleurs coupées et bouquets
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 15 000€ HT pour la VDP et 5 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03121200
N° 17 Fourniture de sapins
Description : Fourniture de sapins
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 30 000€ HT pour la VDP et 5 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03452000
N° 18 Fourniture de semences de graminées
Description : Fourniture de semences de graminées
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 15 000€ HT pour la VDP et 10 000€ HT pour la CDAPBP.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  03111000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Terreaux pour la production horticole

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 2 : Poterie pour le fleurissement et la production horticole

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 3 : Protection des cultures

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 4 : Jeunes plants annuels

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 5 : Jeunes plants bisannuels

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 6 : Jeunes plants de vivaces et arbustes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 7 : Plantes à massifs

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 8 : Plants finis vivaces et arbustes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 9 : Fourniture de graines pour semis

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 10 : Boutures de chrysanthèmes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 11 : Boutures de cyclamen

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 12 : Bulbes, rhizomes et tubercules à fleur

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 13 : Plants finis de chrysanthèmes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 14 : Plantes vertes et fleuries

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 15 : Accessoires de fleuristerie

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 16 : Fleurs coupées et bouquets

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 17 : Fourniture de sapins

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Lot n° 18 : Fourniture de semences de graminées

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation


  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 12/07/24 à 23h59 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 15/07/24 à 10h00
Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Critères de sélection des candidatures/Critères de jugement des offres/Forme du groupement/Règlement du marché : Cf. règlement de consultation
Retrait du Règlement de Candidature et de la note informative du DCE :
https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics - Réf : CDA 24/50 (34A)
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau
50 Cours Lyautey
BP 543 64010 Pau Cedex
Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93
greffe.ta-pau@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Pau
50 Cours Lyautey
BP 543 64010 Pau Cedex
Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93
greffe.ta-pau@juradm.fr
  Envoi le 11/06/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/06/24 à 17h14
Publication aux supports de presse suivants : Sud-Ouest - Ed. Pyrénées Atlantiques + L'Eclair + La République des Pyrénées

 

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