AWS-Achat - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

REGIE DEPARTEMENTALE NATURAIN - PARC DES OISEAUX
M. Henri Cormorèche - Président
Route départementale 1083
01330 VILLARS-LES-DOMBES
Tél : 04 74 98 05 54
SIRET 77938782800014

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion ;

Objet

Fourniture de bureau, de produits d'entretien et petits matériels pour le parc des oiseaux

Référence

AP2A - 2024.03

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRK21

Lieu principal de livraison

Régie Départementale Naturain
01330 VILLARS-LES-DOMBES

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les valeurs estimées correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Code CPV principal

30190000 - Machines, fournitures et équipement de bureau divers

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 274 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Produits d'entretien Description : Produits d'entretien Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale court à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2024.	160 000	39830000
N° 02	Equipements et petits matériels Description : Equipements et petits matériels Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale court à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2024.	24 000	30197000
N° 03	Fourniture de bureau et papier d'impression Description : Fourniture de bureau et papier d'impression Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale court à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2024.	10 000	30192000
N° 04	Traitement de l'eau Description : Traitement de l'eau Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale court à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2024.	80 000	24962000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 01 : Produits d'entretien

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les pièces de la candidature figurent au sein de la consultation

Lot n° 02 : Equipements et petits matériels

Lot n° 03 : Fourniture de bureau et papier d'impression

Lot n° 04 : Traitement de l'eau

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 11/04/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 11/04/24 à 14h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65

Envoi le 11/03/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/03/24 à 17h20