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AVIS D'APPEL A CANDIDATURES
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE SAINT ETIENNE M. Le Maire Hôtel de ville BP 503 - 42007 Saint Etienne Tél : 04 77 48 78 07 - Fax : 04 77 48 78 11
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L'avis implique un marché public. | |
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Renouvellement du pool de photographes externes pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole | ||||||
Référence | 15PAR015 | ||||||
Nature | Services | ||||||
Type |
Catégorie de services n°27 Autres services |
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Mode | Procédure adaptée | ||||||
Code NUTS | FR715 | ||||||
DESCRIPTION | La Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole souhaitent renouveler leur pool de photographes externes et ont constitué pour cela un groupement de commande conformément à l'article 8 du code des marchés publics. La convention constitutive du groupement de commandes prévoit que la Ville de Saint-Etienne assurera la coordination du groupement. Elle se chargera à ce titre d'organiser l'ensemble de la procédure, chaque membre du groupement signant et exécutant ensuite son propre marché.Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande multi-attributaire sans minimum et avec un maximum de 180 000 € HT pour les deux membres du groupement conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Pour le lot 1 "piges photographiques et reportages thématiques", le pool sera composé de 8 photographes au maximum. Pour le lot 2 "photos studio pour visuels de communication", le pool sera composé au maximum de 2 photographes. Pour le lot 1, une fois sélectionnés, les photographes seront identifiés par domaine de compétences (ex : sport, espace-architecture). Ainsi, pour chaque thème, 1 ou plusieurs photographes pourra être sélectionné en fonction de ses domaines de compétences. 1 même photographe pourra ainsi faire parti de plusieurs groupes. Lors de la survenance du besoin, les photographes seront missionnés d'abord en fonction du domaine de compétence dans lequel ils ont été identifiés, puis en fonction de leurs disponibilités. Pour le lot 2, lors de la survenance du besoin, les photographes seront missionnés d'abord en fonction de leurs moyens à disposition, puis en fonction de leurs disponibilités. |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : NON | |||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les variantes sont refusées |
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Quantité ou étendue |
A titre indicatif, le budget alloué pour la réalisation des prestations de ce marché est de 46 000 € HT par an pour la Ville de St-Etienne et 14 000 € HT par an pour St-Etienne Métropole, pour l'ensemble des photographes membres du pool et pour l'ensemble des lots. Le marché est conclu pour une durée initiale allant du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. |
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Conditions relatives au contrat | |||||||
Cautionnement | Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. | ||||||
Financement | Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique; Financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne et des fonds propres de Saint-Etienne Métropole. Prix unitaires, révisables; pas d'avance prévue; Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics |
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Forme juridique | Aucune forme de groupement n'est imposée. | ||||||
Conditions de participation | |||||||
Situation juridique - références requises : Capacité économique et financière : Référence professionnelle et capacité technique : |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de la consultation. |
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Renseignements |
administratifs Ville de Saint-Etienne Direction de la communication Anne-Sophie BREYSSE Hôtel de ville BP 503 42007 St-Etienne Cedex 1 Tél : 04 77 48 63 37 - Fax : 04 77 48 63 68 |
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Documents |
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Candidatures |
Remise des candidatures le
17/06/15 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | |||||||
Aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type restreinte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature . Les critères de sélection des candidatures sont : - Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés Publics. - garanties et capacités techniques, financières et professionnelles A l'issue de la première phase de sélection des candidatures, le représentant du pouvoir adjudicateur sélectionnera 12 candidats au maximum pour le lot 1 et 4 candidats au maximum pour le lot 2 auprès desquels sera transmis le dossier de consultation des entreprises. La date d'envoi prévisionnelle du dossier de consultation est le 10 juillet 2015, la date prévisionnelle de remise des offres est le 14 septembre 2015. |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 |
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Envoi le 01/06/15 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 01/06/15 à 18h15 |